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WELKOM in LUXEMBURG - Welcome in LUXEMBURG La Gestion des Royalties au Luxemburg - Facturation La Société de gestion de Patrimoine Familial SPF - possibilitées en Défiscalisation Imposition sur les Royalties et Licenses Franchise droits au Luxembourg Conseil en Défiscalisation sous une Société au Luxembourg en Europe Conseil dans la Constitution de Soparfi et Mise en place de Sociétés au Luxembourg Members of Accountants -World Network Membres |
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Création de Sociétés de Royalties - Licenses au Luxembourg - Imposition
Centre Financier célèbre il attire continuellement des hommes d'affaires de l'Europe mais aussi de partout dans le Monde,sans être un centre offshore au Luxembourg. Avoir une présence Luxembourgeoise peut amplifier votre image envers l'étranger,soit dans l'export
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La Société de ROYALTIES - LICENCES au Luxembourg La société a pour objet la détention et l'exploitation de brevets ,droits intéllectuelles , franchises , royalties. La société peut encore acquérir tout brevet, licence, marque ou procédé ou mode de fabrication, et l'exploiter soit directement, soit à travers des licences à accorder aux sociétés dans lesquelles elle a des participations directes ou indirectes, soit à des tiers.
Ce type de Société pourra en Europe ou dans le Monde Entier effectuer une facturation de divers droits ainsi :
- Software logiciels dévéloppements et droits d'utilisation - Engeneering methodes , know how , protocols ,techniques - Designs et Créations Multimedia , Artistiques , Monde Virtuel etc. - Chirurgie techniques et méthodes - Droits sur Musique Compositions et Multimedias - Franchise droits etc. - Editions Livres DVD manuels etc. - Formules produits sur les Parfumes, Medicine, Homeopathie vitamines ,dieet supplements -.Multimedia applications , Scenarios avec Interactivités - Franchises - ISO CERTIFICATION - GESTION Licenses - Création de Jeux - Logiciels etc.
Sous quelle Forme ? Une SA - ROYALTIES Société Anonyme ou Sàrl Imposition sur le résultat net ? - 5 %
LA SOCIETE DE TITRISATION ROYALTIES (nederlandse versie) Cette sa pemet de transformer vos Royalties et Droits sous forme de TITRES. (securization) Cette formule permettra de presenter des titres à des investisseurs avertis par exemple.
DIVIDENDES Directive EU Mère - Fille : exemption de taxes si la Société détiendra 10% minimum dans la Société locale et ceci minimum 12 mois.
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